Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ...réés pour le transport des passagers, marchandises et courrier pos...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 4·fr
    ...e des intérêts légitimes des usagers, la direction générale des fo...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 10·fr
    ... trafic international, des passagers, du courrier et des marchandi...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 4·fr
    ...nsables à l'alimentation des usagers intéressés comprennent les dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 63·fr
    ...objet toutes opérations de messagerie et de vente en Tunisie de jo...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 36·fr
    ...ux et autres publications (messageries, dépositaires...), lorsqu'e...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 14·fr
    ... de services nécessaires aux usagers ou la vente des produits autr...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 3·fr
    ...e poste ou de douane ou de messageries ne peut être effectué sans ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...e des intérêts légitimes des usagers, la Direction des Forêts étab...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 27·fr
    ...Ils servent également d'intermédiaires entre les usagers et leurs ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 4·fr
    ...## ARTICLE 12 ### Trafic en transit Les passagers en transit à t...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 7·fr
    ...S'il y avait un ou plusieurs passagers à bord, le maximum de l'ame...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 4·fr
    ... trafic international, des passagers, des envois postaux et des ma...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 37·fr
    ...iée pour transbordement de passagers dans les aéroports ». Priorit...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 14·fr
    ...- la sécurité des usagers et du personnel exploitant des équipemen...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 5·fr
    ...tallations spécialisées, les usagers du port, sont tenus, chacun e...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 4·fr
    ...rtuaire qui informe tous les usagers du port du positionnement du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 17·fr
    ...t, contre rémunération, de passagers, de poste ou de marchandises....
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 30·fr
    ...Ils servent également d'intermédiaires entre les usagers et leurs ...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr
    ...provisionnement des services usagers * l'enregistrement des entrée...