Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 21·fr
    ...En cas de perte, un seul duplicata sera donné, le remplacement en ...
  • Journal Officiel·2015 / N°039·page 19·fr
    ...sent décret gouvernemental qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 12·fr
    le candidat veut changer de sujet, la note attribuée sera divisée ...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 29·fr
    ...le prix du kilowatt /H sera calculé sur la base du moyen de coûts ...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 5·fr
    ...La formation sera assurée dans les locaux de l'école nationale d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 4·fr
    ...— La demande de Monsieur Ali Ben Brahim El Haddad sera soumise à u...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 21·fr
    ...Mme Houda Triki sera la seule gérante de la société et donner quit...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 6·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 4·fr
    ...usulmans, et dont le programme sera fixé lors de la publication du...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 19·fr
    ...— Au cas où une partie exproprierait ou nationaliserait des invest...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 17·fr
    ...Toute proposition d'amendement sera communiquée au Secrétaire géné...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 13·fr
    ...Il sera délivré réciprocé de ces déclarations. Tout exploitant qui...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 15·fr
    ...Chaque demande sera satisfaite proportionnellement à la part dans ...
  • Journal Officiel·1994 / N°057·page 7·fr
    ...- Le montant du prix du Fair-Play est fixé à 75.000 dinars et sera...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 21·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 55·fr
    ...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2012X02235DIVD2 Avis M...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 9·fr
    ...— La demande de Monsieur El Maktouf Dhaou sera soumise à une enquê...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 42·fr
    ...sa décision ne sera pas motivée et, en cas de refus elle ne pourra...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 7·fr
    ...— L'importance de cette retenue sera fixée par l'administration co...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 8·fr
    ...Le poids spécifique sera déterminé à l'aide de la trémie conique d...