Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2007 / N°029·page 4·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 8·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'État ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 107·fr
    ...ohamed Krichah | | 29 | 340 du plan TPD n° 84895 | Non Immatricu...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 17·fr
    ...| 584(31) conforme à la parcelle A du plan TPD n° 93966 | Non imma...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 18·fr
    ...3 - Le comité national du pèlerinage et de l'Omra est présidé par ...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr
    ...1) La ligne (A,B) allant du point (A) sis à la limite Est du clôtu...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 20·fr
    D'ici la limite suit des écoulements d'eau puis Oued El Khelij sur...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 7·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 11·fr
    ...Est ajouté au tarif prévu par l'article 23 du code des droits d'en...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 24·fr
    ...Vu l'avis du Premier Ministre, le Ministre de l'Intérieur. Sur pr...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 26·fr
    ...2 - L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 36·fr
    ...du projet, - coordonner les phases de réalisation effective du pro...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 10·fr
    ...— Les ministres de l'intérieur, du plan et des finances et de l'ag...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 17·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 10·fr
    ...Naccur Ben Amor, Chef de Service au Secrétariat d'Etat au Plan et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 10·fr
    ...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de la l...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 15·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 10·fr
    ...- La contribution revient à l'opérateur public bénéficiant du péri...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 7·fr
    ... » prévue à l'article premier du présent décret est imputée sur le...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 31·fr
    ...5 - L'examen des dossiers de candidatures au prix du Président de ...