Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 806 résultats pour ""roi""
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 6·fr
    ...Cette nomination est faite pour une durée de trois années, à compt...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 9·fr
    ... Monastir pour une période de trois ans et ce à compter du 8 juill...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...- Est instituée une médaille des droits de l'homme dénommée "la mé...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 38·fr
    ...| 225 | | — Droit Civil | 50 | | — Droit Commercial | 75 | | ...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 28·fr
    ...Ce droit sera négociable à la Bourse des Valeurs Mobilières de Tun...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 24·fr
    ...t l'arrêt de la croissance - Les modèles de croissance endogène. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 8·fr
    ...- droit civil, - droit pénal, procédures pénales et criminologie, ...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 15·fr
    ...Vu le décret n° 2009-2819 du 28 septembre 2009, portant octroi de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 38·fr
    ...La transformation en partie ou en totalité des droits inscrits sur...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 11·fr
    ...Exonération des droits de douane dus à l'importation de certains i...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 31·fr
    ...Article premier - Sont fixés à deux (2) dinars les droits d'inscri...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 19·fr
    ...Sont ajoutées après le troisième tiret de l'article 52 ter du code...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 8·fr
    ...Vu le décret n° 2009-2086 du 8 juillet 2009, portant octroi de la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 4·fr
    ...Pendant la durée de ce mandat, il garde ses droits à l'avancement ...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 25·fr
    ... région El Ougla au niveau du croisement de la route Souassi avec ...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 10·fr
    ...- de l'exonération des droits de douane et de la suspension de la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 14·fr
    ...Lui même et perception du droit visé au paragraphe 2 ci-dessus. Ce...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 19·fr
    ...- Est réduit à 10% le taux des droits de douane et est suspendue l...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 5·fr
    ...- trois (3) stages d'une durée de quatre (4) semaines chacun, orga...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 41·fr
    ... X | | 5 | Droit commercial | | X | | 6 | Droit de l’urbanism...