Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 19·fr
    ...cret n° 99-2842 du 27 décembre 1999, Vu le décret n° 2003-2419 du...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 11·fr
    ...tre de commerce sous le n°196131999 élisant domicile chez cabinet ...
  • Annonces Légales·2004 / N°186·page 4·fr
    ...ar le porteur de contrainte le 1999, 15) en date du 11 novembre 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 14·fr
    ...185281999 M.F : 719241G Suivant procès-verbal de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1995 / N°029·page 4·fr
    ...te carte prend fin le 30 avril 1999. Art. 2. - Le ministre de l'i...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 33·fr
    ... de commerce sous le n° B 130371999 ayant son siège social à la zo...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 16·fr
    ...Réuni «CODAR» Sarl, RC n°B151821999 dont le siège est à Tunis 62 a...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 9·fr
    ...B165151999 Suivant PV la réunion du conseil d'administration du 23...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr
    ...ère instance de Sousse n° B19661999 sis au 23 rue Mohamed Ali Sous...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 5·fr
    ...rendra fin au cours de l'année 1999. Art. 3. - Les articles 13, 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 21·fr
    ...B153471999 Affiliation CNSS n° 241355-19 Siège social : Route de T...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 58·fr
    ...al immobilier de Gabès du 10/6/1999 référence de l'immatriculation...
  • Journal Officiel·2003 / N°093·page 6·fr
    ...e décret n° 99-1450 du 21 juin 1999, Vu le décret n° 89-1939 du 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 15·fr
    ...B 134131999 MF : 644811H Suivant procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 13·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 juillet 1999 Page...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ...par la loi n° 99-28 du 3 avril 1999 et la loi n° 2003-21 du 17 mar...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 66·fr
    ...stance de Tunis sous le n° B61519996, ayant son siège social au 65...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 38·fr
    ...E TEMPS" du 30/06/2011 sous N° 19993. Les oppositions s'effectuer...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 15·fr
    ...mpter de l'année universitaire 1999-2000 pour les étudiants inscri...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 19·fr
    ...lique Tunisienne — 24 décembre 1999 Page 2707 # CHAPITRE II ## L...