Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 5·fr
    ...a loi 71-5 du 14 janvier 1971, abrogeant la loi n° 63-41 du 14 nov...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 44·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 10·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du s...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 25·fr
    ...- Sont abrogés les articles 2, 4 et 6 de l'arrêté susvisé du 9 jui...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 4·fr
    ... et (iii) la nomination de Mr Mabrouk Ayari, membre de PrimeGlobal...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 9·fr
    ...- Rachid Mabrouk, substitut du procureur de la République près le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 5·fr
    ...2 - Sont abrogées, les dispositions de l'article 2 de la loi n° 88...
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 5·fr
    ...Les objections peuvent être soumises au bureau de Maître Mabrouk B...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 7·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr
    ...Nizar Ben Mabrouk et nommer M. Kamel Saâdallah, nouveau gérant en ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr
    ...— Toutes dispositions contraires à la présente loi sont abrogées e...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 36·fr
    ...rahim a cédé à Mlle Wafa Bent Mabrouk Ben Ahmed Kherissi le fonds ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 21·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 17 mai 1974 L...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 8·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 31. — Le Ministre d...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 48·fr
    ...1-ss veuve Mabrouka Haouari, en son nom et au nom de son fils mine...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...- Est abrogé l'article 3 du décret susvisé n° 91-54 du 7 janvier 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 18·fr
    ...u 24 juillet 1973 susvisé sont abrogées. Art. 2. - Les dispositio...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 30·fr
    ...— Le présent arrêté abroge l'arrêté susvisé du 6 février 1951, ain...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 8·fr
    ...remplacement de Monsieur Hédi Mabrouk. # LA NORME « AGRUMES » Ar...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 49·fr
    ...ue du côté Est, du côté Ouest Mabrouk Nejem du côté Sud un passage...