...d'huile et un appartement à usage d'habitation, comprenant 4 pièce...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Promulguons la loi dont la ...

...« El-Assala », consistant en deux maisons d'habitation, située à G...

...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis et...

...Société Mutuelle de Construction de Maisons d'Habitation « Cité Ri...

...à mazout, d'une pièce à usage d'habitation et d'une espèce d'écuri...

...erre renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...

...ine Ben Ali Trabelsi, et une habitation abandonnée. Partie saisis...

...ahouach de la Marsa, local d'habitation de 126 m² de 3 chambres et...

...erre comprenant une maison d’habitation située à Zarzis au lieu di...

...terrain où a été édifiée une habitation composée d'un séjour, de 2...

...BH Bank (ex-Banque de l'habitat), société anonyme, immatriculée au...

...« Dar Beya El Gharbia », consistant en une maison d'habitation, si...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; ### Décrétons : **ARTICLE ...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; Décrétons : ### TITRE PREM...

...ent que l'immeuble à usage d'habitation sis à Zaghouan rue El Ghar...

...Du côté nord-est de la propriété se trouve un local d'habitation d...

... une villa moderne à usage d'habitation en RDC et un étage. Le RDC...