Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 26·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 20·fr
    ...tions du présent Code, sauf dérogations résultant d'un accord entr...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 29·fr
    ...- Les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafic, in...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 5·fr
    ...our travaux supplémentaires dérogatoires accordées sur les budgets...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 30·fr
    ... le 30 septembre 1965 sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 42·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 21·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article la chasse au sangli...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...Tunis N° 23.018 # Prorogation de Société Aux termes d'une réunio...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 6·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du premier alinéa du présent artic...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr
    ...Trente (30) ans, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Siège...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 23·fr
    ... de multiplexage à retard de progamion en deux stades. Le présent...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 11·fr
    ... dans le cadre de ce régime dérogatoire, de biens non nécessaires ...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 4·fr
    ...6 | KOUBAA FOLISKA | ***899 | MOGAZI MOHAMED | ***612 | | FERJAN...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 23·fr
    ...solutions anticipées ou de prorogations prévues aux Statuts. Le s...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 12·fr
    ... le 5 janvier 1990 et à l'homologation du ministre de l'agricultur...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 38·fr
    ...unisie sans possibilité de prorogation. Elle peut être renouvelée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr
    ...isie immobilière et après subrogation D'UN IMMEUBLE sis à « Ez-...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 3 (§ 6 A et B) de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ...n sujet, sous réserve des homologations prévues par la présente lo...