27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr...n objet, sous réserve des homologations prévues par le présent déc...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 8·fr...Des procès-verbaux d'interrogatoire et d'audition doivent égalemen...
- Journal Officiel·1960 / N°034·page 25·fr...4 mars 2031, sauf cas de dissolution anticipée ou de prorogation p...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr...issolution anticipé, ou de prorogation prévue par les statuts. 6°...
- Journal Officiel·1964 / N°064·page 3·fr...— En dehors des agglomérations et par dérogation à la règle prévue...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 22·fr...f dissolution anticipée ou prorogation. Capital Social : Dix mill...
- Journal Officiel·1968 / N°034·page 14·fr...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 13·fr...### Jugements d'homologation de concordat En date du 17 janvier 1...
- Journal Officiel·1959 / N°023·page 10·fr...Le Secrétaire d'État à l'Éducation Nationale peut, par dérogation ...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 13·fr...Par dérogation à ces dispositions, les intermédiaires agréés sont ...
- Journal Officiel·1998 / N°052·page 16·fr...rement pour la durée de la prorogation accordée conformément aux d...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 6·fr...ictionnaires et les tables de logarithmes qui seraient éventuellem...
- Journal Officiel·1962 / N°052·page 13·fr...aration (Priorité du brevet monogasque du 5 novembre 1960 n° 269 e...
- Journal Officiel·1974 / N°037·page 33·fr...Gogarty, Directeur, résidant à 7643 South Race, Littleton Colorado...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr...**Durée.** — Dix années, sauf prorogation par tacite reconduction ...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 3·fr...— Par dérogation aux dispositions de l'article 8 ci-dessus, les pe...
- Journal Officiel·1969 / N°014·page 18·fr...30 au bureau de la propriété industrielle, Industrias del Hogar, S...
- Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr...er, demeurant à Rome, Borgata Fogaecia ; 7° M. Vincent Valenza, de...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr...durée de cinq années, sauf prorogation. VIRGIN, gérant, a la signa...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévus par la loi et les st...