Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 14·fr
    ...eur principal la Banque de l'Habitat S.A. inscrite au RC de Tunis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 36·fr
    ...Banque de L'Habitat, Société anonyme, dûment représentée par son P...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 50·fr
    ... des olivettes, une maison d'habitation 2 écuries et 2 esternes, s...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 10·fr
    ...C'est un immeuble à vocation d'habitation objet du TF n°64621 Aria...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 14·fr
    ...181 Tunis, consistant en une habitation bâtie sur un terrain clôtu...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 12·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à l'Ariana, sur la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...t une construction à usage d'habitation (une villa), sise à Sakiet...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 38·fr
    ...— La construction d'immeubles à usage principal d'habitation d'ens...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 12·fr
    ...nstitue un terrain à usage d'habitation d'une superficie de 143 m²...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 6·fr
    ...u nord par la propriété et l'habitation de Mohamed Ben Belgacem Ma...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 15·fr
    ...e une construction à usage d'habitation composée d'un rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 3·fr
    ...dont deux sont destinées à l'habitation et la troisième est en cou...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 19·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 23·fr
    ...rain comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 11·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat : membre, - un représentant d...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 10·fr
    ...L'immeuble objet de la vente consiste en une villa à usage d'Habit...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 11·fr
    ...National d'Amélioration de l'Habitat, concernant les immeubles sit...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 29·fr
    ...Une habitation de 170 m² contenant un hall, un couloir, 4 chambres...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 22·fr
    ...mprenant une villa à usage d'habitation occupée personnellement pa...