Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 10·fr
    ...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 2·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, les service...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ...Toutefois, des dérogations aux dispositions qui précèdent peuvent ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 7·fr
    ...— Mise à l'enquête et homologation des rôles. — Au début de chaque...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...Ces mesures sont applicables sous réserve de régimes dérogatoires ...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...Cette dérogation est délivrée pour une durée fixée à l'occasion de...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 49·fr
    ...6N MIZOUH NEDAZI | I RDAAYA MOLOGARIOU NDE SAYAD | MOHAMED RAOHSS ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du présent chapitre les travaill...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 16·fr
    ...Speilla, dénommée Essedara et Rogaat Ibn Elgaffsi, et limitée : A...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 10·fr
    ...Cette dérogation peut être retirée dans les mêmes formes. Elle ne ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 13·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 36 (3e alinéa) et 6...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 8·fr
    ... un capital déclaré, et par dérogation aux dispositions du code de...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 13·fr
    ...--- ### Jugement d'homologation de concordat En date du 10 janvi...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 12·fr
    ...- Par dérogation et sans que cela puisse entraver la bonne marche ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 17·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues par les dix statuts...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 34·fr
    ...issolution anticinée ou de prorogation prévue par les dits Statuts...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. C...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...s retenues par l'arrêté d'homologation des certificats et brevets ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 6·fr
    ...La subrogation dans les droits et obligations de l'investisseur co...