Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 55·fr
    ...riété bornée consiste en un magasin avec cave surélevé d'un fer ét...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 9·fr
    ...Le sous-sol comprend des magasins de stockage et des bureaux en ph...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 2·fr
    ...en tenant lieu; 2° Extrait du casier judiciaire ou fiche anthropom...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr
    ...avec 16 appartements, de 15 magasins commerciaux, d'un petit appar...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 36·fr
    ...s de commerce concernant le magasin d'Alimentation Générale sis à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 15·fr
    ...— L'indemnité de l'heure supplémentaire occasionnelle s'obtient en...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 40·fr
    ...ité du fonds de commerce de magasin de commerce de produits alimen...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 2·fr
    ...de naissance; 3°) Extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 48·fr
    ...798129 à vendu à Mr Tayeb Khammasi titulaire de la c.i.n n° 070289...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 10·fr
    ... qu'elle soit rectifiée à l'occasion de l'ordonnance d'effectuer c...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 31·fr
    ...La même information lui sera donnée à l'occasion de tout changemen...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 27·fr
    ... qu'il a eu à connaître à l'occasion de l'exercice de ses fonction...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 8·fr
    ...e Commerce du local destiné Magasin d'alimentation sis à la Rue Ha...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 3·fr
    ...ns les bouches d'égouts à l'occasion de vidange d'une fosse d'aisa...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 38·fr
    ...Mme Wasila Dachraoui; 4. Monsieur Sadok Berhouma. La dite S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 4·fr
    ...bjet dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs foncti...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 37·fr
    ...n Salah El Merrak tunisien, Magasinier demeurant à Sousse, Houmet ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...situé à gauche de l'entrée, composé de plusieurs magasins et des s...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 9·fr
    ...soins, d'avantages à même d'occasionner les préjudices pécuniaires...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 25·fr
    ...n ben Mohamed ben Belgacem El Kasir. A la date du 11 juin 1960, l...