Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr
    ...nat, de l'Equipement et de l'Habitat et de l'Environnement et de l...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat. **ANDRÉ ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 2·fr
    ...Parts indivises d'une villa à usage d'habitation sis à Hammam-lif ...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 16·fr
    ...L'objet de cette association est la construction de maisons d'habi...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 24·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat et du Sous-Secrétaire d'État ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 75·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble situé à Mdhila Ghomrassen à usage d'habita...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 39·fr
    ...La Banque de l'habitat société anonyme en la personne de son repré...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 51·fr
    ...onstruit une villa à usage d'habitation répartie en un rez de chau...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 44·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Président Dire...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 36·fr
    ...enant un puits et une petite habitation. Les deux parcelles 138 et...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 19·fr
    ...néral de l'agence foncière d'habitation et le président de la comm...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 58·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat. - le représentant régional d...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 59·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 14·fr
    ... à la construction à usage d'habitation garantis par l'Etat demeur...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 7·fr
    ...tion des logements à usage d'habitation (annexe n° 200) 201 - loca...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 7·fr
    ...— Les Ministres des Finances et des Travaux Publics et de l'Habita...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 48·fr
    ... avec un préau, en fait de l'habitat qui forme l'héritage de M'ham...