Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 9·fr
    ...— Sauf dérogation provisoire et particulière à l'établissement, le...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr
    ...t le 28 février 1980, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 13·fr
    ...ssion, des mêmes droits et prérogatives conférés aux Inspecteurs d...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr
    ...Toutefois, à titre transitoire et par dérogation aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 7·fr
    ...lisées, simultanément, sauf dérogation accordée par le commandant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr
    ...AMED MELLOULI Jugement d'homologation de concordat en date du 28 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr
    ...sant le 2 avril 2064, sauf prorogation ou dissolution prévues aux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...a fin le 31 mai 1966, sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...res déposés et exercer les prérogatives qui y sont attachées que p...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr
    ...es des espèces maralchères subrogatives - (Physiologie, préparatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 31·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr
    ...itive sauf dans les cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 13·fr
    ...e temps de l'internat, sauf dérogation spéciale accordée par le Se...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 10·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du présent décret, les dossiers de...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 9·fr
    ...13 décembre 1991, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ...légations, antériorités et subrogations, avec ou sans garantie, et...