27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 9·fr...— Sauf dérogation provisoire et particulière à l'établissement, le...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr...t le 28 février 1980, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pa...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 13·fr...ssion, des mêmes droits et prérogatives conférés aux Inspecteurs d...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr...Toutefois, à titre transitoire et par dérogation aux dispositions ...
- Journal Officiel·1999 / N°021·page 7·fr...lisées, simultanément, sauf dérogation accordée par le commandant ...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr...AMED MELLOULI Jugement d'homologation de concordat en date du 28 ...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr...sant le 2 avril 2064, sauf prorogation ou dissolution prévues aux ...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr...a fin le 31 mai 1966, sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr...res déposés et exercer les prérogatives qui y sont attachées que p...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pr...
- Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr...es des espèces maralchères subrogatives - (Physiologie, préparatio...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 31·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr...itive sauf dans les cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 13·fr...e temps de l'internat, sauf dérogation spéciale accordée par le Se...
- Journal Officiel·1987 / N°060·page 10·fr...Par dérogation aux dispositions du présent décret, les dossiers de...
- Journal Officiel·1992 / N°003·page 9·fr...13 décembre 1991, portant homologation des normes tunisiennes rela...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr...légations, antériorités et subrogations, avec ou sans garantie, et...