Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 44·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 29·fr
    ...els que les moteurs, les interrogateurs, les tableaux de commande ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 35·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. **...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 9·fr
    ...ou de la liquidation pour homologation du concordat simple, défaut...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 37·fr
    ...vrier 1964 sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...nstitution sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 9·fr
    ...En cas de prorogation du stage conformément à l'article 32 paragra...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le Ministre des Finances, les mandats...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr
    ... dans le cadre de ce régime dérogatoire, de biens non nécessaires ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...istements ainsi que toutes subrogations et antécarités, avec ou sa...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 11·fr
    ...é Tunisienne de Banque, une dérogation pour maintien en activité d...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue par les dits statuts...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 14·fr
    ...— En dérogation au paragraphe 3, de l'article 3, deuxième phrase, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 4·fr
    ...1) La prorogation de la durée des avantages prévus à l'article 12 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 18·fr
    ...avec les mêmes pouvoirs et prérogatives. N° 1.145 # COMPTOIR # ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 22·fr
    ...ssolution antérieure ou de prorogations prévus aux statuts. Le si...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation ave...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 37·fr
    ... le 31 décembre 1965, sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 6·fr
    ...'Ez-Zahra est autorisée par dérogation à l'article 8 du décret sus...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 18·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...