Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 16·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...a Section II ci-dessus, les dérogations suivantes sont apportées à...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ...Cinq années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Apports :...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 44·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue par les dits statuts...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 11·fr
    ... assureurs par suite de la subrogation du Fonds dans les droits de...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...Cette dérogation est délivrée pour une durée fixée à l'occasion de...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 4·fr
    ...ont soumis au régime de l'homologation du ministère de l'économie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 24·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévu par les lois ou statu...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...Des dérogations peuvent être accordées par le Ministre de l'Agricu...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 33·fr
    ...où il se trouvait avant l'homologation du concordat. Il a désigné ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 17·fr
    ...ssion, des mêmes droits et prérogatives conférés aux inspecteurs d...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 10·fr
    ...Toutes dérogations aux prescriptions du présent article devront êt...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 24·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 10·fr
    ...— Par dérogation à l'article 5 de la présente loi, les préparation...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr
    ...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 31·fr
    ...**Durée :** Cinq années à compter du 1er juillet 1962 se prorogant...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...Sauf dérogation exceptionnelle dûment motivée accordée par le Mini...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ...t état de la résolution de prorogation du mandat de gérance de Mon...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 25·fr
    ...La durée de la société est de 99 ans, sauf prorogation ou dissolut...