Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...applicable en raison de son abrogation ou de sa modification. 3) S...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 27·fr
    ...ié en conséquence de cette prorogation. Pour extrait et mention. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 7·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 4·fr
    ...roit, cinq jours après l'interrogatoire, en faveur de l'inculpé ay...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 6·fr
    ...Par dérogation aux dispositions des articles 14 et 29 de la loi n°...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ...a Section II ci-dessus, les dérogations suivantes sont apportées à...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 6·fr
    ...s une année susceptible de prorogation une seule fois. Celui qui ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...Vingt années, sauf dissolution anticipée ou prorogation légale ou ...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 8·fr
    ...Les procès-verbaux d'interrogatoire ou d'audition doivent être éga...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 37·fr
    ...ant le 23 avril 1965, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 7·fr
    ...enir la comparution et l'interrogatoire des témoins à décharge dan...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 37·fr
    ... la Société sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 113·fr
    ... condition que la durée de prorogation n'excède pas une année. Ar...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 10·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article la chasse au sangli...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. — ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 23·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 22·fr
    ...En cas de prorogation du stage conformément à l'article 50 du prés...