Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 35·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2015 / N°080·page 9·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 17·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 27 février 2002, portant ho...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 16·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 7·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 décembre 2001, portant h...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 30·fr
    ...Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 19·fr
    ...2) Il est ajouté au sous-paragraphe premier du paragraphe I de l'a...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 37·fr
    ...ces agricoles | 550 000 | | | | | Ecole Supérieure d'agricult...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 15·fr
    ...a) Les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agricul...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 10·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 décembre 2001, portant h...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 7·fr
    ...--- MINISTERE DE L'AGRICULTURE Par décret n° 2014-2095 du 6 juin...
  • Journal Officiel·2007 / N°011·page 4·fr
    ...ques agricoles au commissariat régional au développement agricole ...
  • Journal Officiel·2002 / N°010·page 8·fr
    ...--- MINISTERE DE L'AGRICULTURE Décret n° 2002-114 du 28 janvier ...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 11·fr
    ...- Sont délimitées les zones de sauvegarde des terres agricoles du ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 22·fr
    ...Planification Le modèle tunisien de développement de l'agriculture...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 9·fr
    ...## Ministère de l'Agriculture NOMINATIONS Par décret N° 84-1385 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 18·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article 1e...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 15·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture; Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, ...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 26·fr
    ...La ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 3·fr
    ...- les immeubles domaniaux agricoles ne peuvent être aliénés qu'à d...