Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 9·fr
    Parties saisies : 1) Société Dina, Société de Commercialisation e...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 54·fr
    ...624.000.000 en ajoutant les frais légaux fixé par le tribunal. La...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 4·fr
    ...– Le président directeur général de la caisse nationale est chargé...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 57·fr
    ...L'immeuble saisie : Maison située à la Cité Taieb Mhiri Thala sur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 37·fr
    Le saisi : Mr Mehrez Ben Hmaida Zouari taxiste, titulaire de la C ...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 65·fr
    ...e la Maison du Parti et de la Culture de Ksar Hellal — Maison de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 56·fr
    ...loitation:** | | | | | Encaissements reçus des clients | | 3...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 24·fr
    ...## Immeuble saisi : L'immeuble saisi : « MAHDI », objet du titre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°107·page 46·fr
    ...ncaissements (Gestion des Lacs ) | | 32 433 | | Autres Décaisse...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 4·fr
    ...Partie saisie : Naima Jemaâ, en sa qualité de caution hypothécaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 44·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude Maître ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 59·fr
    ...de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 177.156.000 dinars ...
  • Annonces Légales·2026 / N°029·page 15·fr
    ...nt des frais divers (frais de rédaction du contrat, frais d'enregi...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 40·fr
    ...Immeuble saisi : L'immeuble Saisi est un lot de terrain à vocatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 31·fr
    tiers de la mise à prix à la caisse des dépôts et des consignation...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 40·fr
    ...La maison de Mohamed Rammah; à l'Est : la maison dite « Dar Kochat...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 29·fr
    ...3/ 14.025d,000 pour la boutique n°4 frais en sus. Après rabaissem...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 41·fr
    ...L'immeuble saisi : L'immeuble saisi est une maison sise à Elmoured...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 45·fr
    ...197691d,667 + 689d,500 frais de la première adjudication + les fra...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 18·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Ali Ben Farhat Ben Ali dit Gabgab et son ...