Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 22·fr
    ...45, case 228; 3° Liste des souscripteurs en date du 23 décembre 19...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 12·fr
    ...— Allocation de départ à la retraite A l'occasion de la mise à la...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 69·fr
    ...le 16 juin 1976, volume 21, série 5, case 359, dont deux exemplair...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 42·fr
    ...876, Sie Ter, Cas 791, le fondateur a déclaré que toutes les actio...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 39·fr
    ...787, série I, case 193, Dame Bariza Zanzouri née bent Bellaid Makh...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 48·fr
    ...Maître Boughazli Mustapha, Avocat à la Cour de Cassation, 42, Rue ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 40·fr
    ...Maître Amel Ayadi Avocate à la cassation dont le bureau est au rue...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...du Mardi 10 Décembre 1968 « LA BARRACAS » S.A.R.L. au Capital de...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 19·fr
    ...éraire à la souscription à l'occasion de la constitution de la soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 41·fr
    ...mars 1980, volume 843 série 1, case 226. — Procès-verbal du Conse...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 24·fr
    ...5) Formule un avis sur les cas de changement d'affectation ou de c...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 8·fr
    ...- Vacances et modalités de pourvoi - En cas de vacances survenues...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 19·fr
    ...En cas d'égalité de voix, le plus ancien dans l'établissement est ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...le 8 janvier 1976, volume 13, série 5, case 458, la société «Lutte...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 55·fr
    ...ier 1976, volume 813, série 1, case 96, ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 3·fr
    ...Tout citoyen peut, à tout moment et selon le cas, demander au Prés...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 8·fr
    ... cas déterminés, s'insère dans ce cadre, Considérant que les cas ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 42·fr
    ...790 série ter case 511. III. — Une Assemblée Générale Constitutiv...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...e 1976, volume 818, série ter, case 605, dont deux exemplaires ont...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 39·fr
    ...832, série bis, case 391 et décision de la gérance enregistrée à T...