Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 7·fr
    ...Si le coupable est officier, il est puni de six ans d'emprisonneme...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 27·fr
    ...A l'Est : Une route publique sur une partie et sur le restant Sala...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 14·fr
    ...Qu'elle est limitée : - A l'Est : Blidi Boubakar - A l'Ouest : Tl...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 46·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Ammar Khalfallah A l'Est : Hadj Abd...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 25·fr
    ...Mesken Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 38·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 14·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed El Maâmouri. A l'Est : Av...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 24·fr
    ...T.F 59932 Est : Impasse du patissier Ouest : Inconnu | 31830 | | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 58·fr
    ...terrain nu Est : rue Ouest : terrain nu | 31001 | | Douz Est | D...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 47·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 45·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 28·fr
    immobilier, actuel ou éventuel; Qu'elle n'est grevée d'aucune cha...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 65·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Le lot 151 du plan de lotissement ...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 33·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 38·fr
    ...À l'Est : Une route. Au Nord : Une route. À l'Ouest : Ibrahim Ben ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 53·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 33·fr
    ...Au Nord, Nord-Ouest, Ouest et Sud-Ouest : Des terres labourables. ...