Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 27·fr
    ...La route conduisant à Gammarth et à la mer. A l'Ouest : T.F. Cada...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...Il doit jouir du repos hebdomadaire, tant à la mer qu'au port, à l...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 10·fr
    ... au Nord, le Canal de Suez et la Mer Rouge à l'Ouest, le Golfe Per...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 59·fr
    ...Route Sidi Mansour et au-delà la mer (D.P.M.). Le présent avis fe...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 44·fr
    ...ed Yban, limitée à l'Est, par la mer et sur les autres côtés par l...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 22·fr
    ...able, sise à Nabeul (route de la mer), ayant pour limites : Au Su...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 9·fr
    ...e à un test de comportement à la mer au cours d'une période approp...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...par la mer. **Mise à Prix** : La mise à prix est fixée à 400.000 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 12·fr
    ...enue Victoria, n° 23, près de la mer entre le Palais l'Agha et la ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ...us sa souveraineté, y compris la mer territoriale, ainsi que les z...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 5·fr
    ...être à proximité du rivage de la mer, auquel cas, leur implantatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 30·fr
    ...t sur une véranda donnant sur la mer avec un grand couloir, puis u...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 19·fr
    ..., à l'Ouest la route menant à la mer. Que l'acte de propriété du t...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...ë ben Ali Tarchoun; A l'est : la mer; Au nord : un sentier la sépa...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 46·fr
    ... bonetterie, des tissus et de la mercerie. Mrs. Ahmed Ben Ali Zena...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ... fait naufrage ou échoue dans la mer territoriale où les eaux inté...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 4·fr
    ...aux y compris les produits de la mer, les produits animaux et les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...N° B-417 Société Industrielle d'Exploitation des Produits de la M...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 14·fr
    ...N° 2.140 # SOCIÉTÉ # DE LA MERCERIE ÉLÉGANTE Société à responsa...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 32·fr
    ...en Khalifa Chemsi ; A l'Est : la Mer Méditerranée ; A l'Ouest : l...