Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2023 / N°100·page 12·fr
    ...t par la partie saisie par les deux autres côtés et à l'ouest par ...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 10·fr
    ... pour une durée n'excédant pas deux ans à compter de la date de dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 23·fr
    ...ts séparés de la société, tous deux ayant les mêmes pouvoirs sépar...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 21·fr
    ...ats ayant accompli avec succès deux années de l'enseignement supér...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 17·fr
    ...1351881D/P/M/000 Suivant les deux actes de cession de parts de 5/...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 22·fr
    ...- Ces deux actes ont été déposés au greffe du tribunal de 1ère ins...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 14·fr
    ...autre part en remplacement des deux administrateurs démissionnaire...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 19·fr
    ...- Approbation de la nomination des deux administrateurs indépendan...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 13·fr
    ...1 - l'approbation de la cession des parts sociales des deux associ...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 20·fr
    ...reparti à part égale entre les deux associés. - Un apport en natu...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 55·fr
    ...ur Mohamed Hédi Mbarki, et les deux assesseurs Mesdames Lobna Saii...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 22·fr
    ...213470-70 Il appert de deux PV des deux assemblées générales Extra...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 56·fr
    ...oivent comporter le rappel des deux articles précédents à peine de...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 28·fr
    ...de cession des parts entre les deux associés Mme Samira Hendaoui e...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 19·fr
    ...résolution du litige entre les deux associés, soit par consentemen...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 13·fr
    ... ayant exercé pendant au moins deux ans dans une structure relevan...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 51·fr
    ...Azouz à la gérance commune des deux associés. 2008J00036SODB2 ##...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 26·fr
    ...nte aux enchères publiques des deux articles suivants : **Premier...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 24·fr
    ...Deux exemplaires originaux de ces deux actes ont été déposés au gr...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 26·fr
    ...- Les deux associés monsieur Walid Siala et madame Lamia chérif on...