Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 27·fr
    ...quisition de matériels roulants | 250 000 | | | | - Acquisition ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...il est appliqué à l'égard de ces agents les dispositions indiquées...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 26·fr
    ...## REQUISITION N° 28.203 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 20·fr
    ...T., en qualité de propriétaire suivant réquisition n° 60403 déposé...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 30·fr
    la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Sfax, le...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 14·fr
    ...--- **REQUISITION N° 58.930** **GOUVERNORAT DE SOUSSE** Suivant...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bizerte, La Corniche, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 36·fr
    ...## REQUISITION N° 60579 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 32·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29.484 ### GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant ...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 64·fr
    ...Universités et établissements d'enseignement supérieur. Domaine de...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis 26, Grand Souk des Chéchias, co...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ...## REQUISITION N° 57.166 ### GOUVERNORAT DE KASSERINE Suivant ré...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 30·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Kabaria, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 22·fr
    ...Visite technique des véhicules de transport en commun de personnes...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 36·fr
    ...### GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivant réquisition N° 61869 déposée ...
  • Journal Officiel·2005 / N°027·page 8·fr
    ...Les placements immobiliers sont évalués au prix d'acquisition pour...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 4·fr
    ...— Du point A, situé sur la route GP N° 11 reliant Mateur à Bizerte...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 10·fr
    ...## REQUISITION N° 59.903 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 42·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.628 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant r...