27 156 résultats pour ""OGA""
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- Journal Officiel·1963 / N°045·page 7·fr... le 18 septembre 1963 sauf prorogation ou dissolution anticipée. M...
- Journal Officiel·1996 / N°032·page 12·fr...- Par dérogation et sans que cela puisse entraver la bonne marche ...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr... les autres priorités, les subrogations et les radiations totales ...
- Journal Officiel·1988 / N°012·page 14·fr...oir d'un commun accord, par dérogation à l'article 7 1) que la lég...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr...lières, le cas échéant, par dérogation aux conditions habituelles ...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 27·fr...durée de deux années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
- Journal Officiel·1992 / N°050·page 4·fr... spéciale pour exercer des prérogatives prévues par la présente lo...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 25·fr...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 37·fr...— A titre transitoire, et par dérogation aux dispositions de l'art...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 24·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. Capit...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 24·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. **...
- Journal Officiel·1960 / N°035·page 12·fr...TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOUSSE Jugement d'homologation de concord...
- Journal Officiel·1996 / N°013·page 7·fr...orité compétente pourra, en dérogation à l'interdiction d'emploi o...
- Journal Officiel·1996 / N°072·page 4·fr...allocations familiales, les dérogations en vertu des dispositions ...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr...er, demeurant à Rome, Borgata Fogaccia ; 7° M. Vincent Valenza, de...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 31·fr...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, le droit au...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr...Du 4 avril 1960 au 31 décembre 1963 avec prorogation par tacite re...