Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 16·fr
    ...rement pour la durée de la prorogation accordée conformément aux d...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 7·fr
    ... le 18 septembre 1963 sauf prorogation ou dissolution anticipée. M...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 12·fr
    ...- Par dérogation et sans que cela puisse entraver la bonne marche ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 16·fr
    ... les autres priorités, les subrogations et les radiations totales ...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 14·fr
    ...oir d'un commun accord, par dérogation à l'article 7 1) que la lég...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ...lières, le cas échéant, par dérogation aux conditions habituelles ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 27·fr
    ...durée de deux années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 24·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 4·fr
    ... spéciale pour exercer des prérogatives prévues par la présente lo...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 25·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 37·fr
    ...— A titre transitoire, et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 24·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. Capit...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 24·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. **...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 12·fr
    ...TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOUSSE Jugement d'homologation de concord...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 7·fr
    ...orité compétente pourra, en dérogation à l'interdiction d'emploi o...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 4·fr
    ...allocations familiales, les dérogations en vertu des dispositions ...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr
    ...er, demeurant à Rome, Borgata Fogaccia ; 7° M. Vincent Valenza, de...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 31·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, le droit au...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr
    ...Du 4 avril 1960 au 31 décembre 1963 avec prorogation par tacite re...