...ation de…… sa circonscription territoriale comprend l'ensemble des...

...abitants tous dans le quartier Erriadh N° : 127 Almaagoula- Béja. ...

...A la date du 7 Octobre 1961, la dame Habiba bent Salem El Berri a ...

...néral du vignoble sur tout le territoire de la République. Ce rece...

...sur tout le territoire de la République. Pour les candidats inter...

... de ses fonctions sur tout le territoire de la République, 4 - un ...

...s l'un quelconque des pays et territoire de la Zone sterling sont ...

... Sfax, sur la Route de Gabès, derrière l'Usine de Grignons, confor...

...nces, dont la circonscription territoriale de l'association relève...

...rvices financiers sur tout le territoire de la République. B. — P...

...L'immeuble objet du titre foncier n° 29414 sfax dénommé «Erriadh» ...

...ituée à Sfax, Route de Gabès, derrière l'usine de Grignons la Loui...

...20 - En cas d'incident grave survenu en dehors du territoire de l'...

...le délivrée par le Gouverneur territorialement compétent qui statu...

...— Les limites territoriales de ces deux arrondissements sont défin...

...ès de la Rue François Balson, derrière Immeuble M'Ferradj où se tr...

...aux publics, d'aménagement du territoire, d'industrialisation dans...

...1°) Dans les ports, chenaux et rades et dans les eaux territoriale...

...— Il est institué sur le territoire de la commune de Sidi Bou Said...

...d'habitation au nord-ouest du terrin. Ce terrain est limité du co...