Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 21·fr
    ... la Société sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 3·fr
    ...octobre 1974 Salah Lakdhar Bourogaa, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 23·fr
    ...e 1966, sous réserve de sa prorogation ou de sa dissolution antici...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr
    ...s ou exécuter des commissions rogatoire conformément aux accords i...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr
    ...cs, pour cinq années, sauf prorogation. Virgin, gérant, a la signa...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Dépôt ...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévu aux statuts. 10. — A...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 28·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévu aux statuts. 12. — Ac...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 12·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, les dépense...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 43·fr
    ...a fin le 31 août 1966 sauf prorogation. # Jouissance des actions ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...tée « SOCIETE TUNISIENNE ELECTROGAZ » (S.T.E.G.), au capital, de t...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 17·fr
    ...xcédant les limites de ses prérogatives, méconnaissant les recomma...
  • Journal Officiel·1991 / N°077·page 12·fr
    ...onseil régional exerce les prérogatives qui lui sont dûment délégu...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 17·fr
    ...29 | AGUIR MOUNIR | ***543 | AROGA HASSEN BEN FETHI | ***121 | | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...ORÉMIT et d'OMNIMINES de la dérogation apportée par l'Assemblée au...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 8·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée, p...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 16·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 15·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. *...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 5·fr
    ...— Par dérogation et sans que cela ne puisse entraver la bonne marc...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 144·fr
    ...latif à la réception et l'homologation des véhicules. Page 1468 J...