Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 10·fr
    ...ure, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'a...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 44·fr
    ...abia, il s'agit d'un local d'habitation constitué de deux étages d...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 19·fr
    ...t aux travaux publics et à l'habitat du 22 novembre 1993, concerna...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 58·fr
    ...Bank de l'Habitat, siège social 21 rue Khéredine Bacha Tennis regi...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 26·fr
    ...lla de deux étages à usage d'habitation entourée par un jardin à l...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 15·fr
    ...bilier à usage commercial et habitation d'une superficie couverte ...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...é de deux étages (2 locaux d'habitations) - Un rez-de-chaussée de...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 7·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément, de plaisance ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 2·fr
    ...1°) Les produits provenant des jardins d'agrément attenant à l'hab...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 41·fr
    ...ontenant des constructions d'habitation, ledit Immeuble étant imma...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 24·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation avec un jardin d'une conte...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 22·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 12·fr
    ..., et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 42·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 11·fr
    ...« Ardh El-Oubichi », consistant en une maison d'habitation avec so...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 5·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat ; - un représentant du minist...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 44·fr
    ...lle n°1 le terrain à usage d'habitation et commercial. limité au n...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 10·fr
    ...onsiste en un bien à usage d'habitation d'une superficie totale de...