Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 26·fr
    ...ir El Aguib, (Parcelle dite El Ogab) Cheikhat El Alaouna, Délégati...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 46·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. — ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...stitution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du § 2 de l'article 12 bis. I. — ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ...rant le 22 mars 2061, sauf prorogation et dissolution prévues aux ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 16·fr
    ...n objet, sous réserve des homologations prévues par le présent déc...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 63 à 66, les indemn...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ... durera l'exclusivité, sauf dérogation écrite ; le lounge, l'affer...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...99 années sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capital : mi...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 27·fr
    ...lutte contre les maladies cryptogamiques, identification et moyens...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...partir du 1er janvier avec prorogation automatique de ladite autor...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 13·fr
    ... contractante ainsi que la subrogation en sa faveur de tous ces dr...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 55·fr
    ...99 ans, sauf prorogation ou dissolution anticipée. **Capital** : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...six mois, sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 29·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation aux présents statuts. 6°) C...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 16·fr
    ...ts de culture sensiblement subrogales et non rigides en matière or...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ...t le 21 juillet 1967, sauf prorogation ou dissolution par décision...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 33·fr
    ...onstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capita...