Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
29 622 résultats pour ""SIM""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 44·fr
    ...De même que toutes activités similaires ou connexes. Le siège de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...Toute inscription de nouveaux étudiants sera assimilée à une créat...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ..., - les Chefs de Services ou assimilés. **Art. 6.** — L'Inspectio...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 27·fr
    ...indiqué ou à tout autres objet similaire ou connexe. Siège Social...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 12·fr
    ...aphique et audio-visuelle et assimilées. - droits de diffusion de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 10·fr
    ...Par mesure de simplification, le présent avis inclut dans une zone...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 4·fr
    ...Ils sont assimilés aux chèques pour les opérations de barrement et...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 49·fr
    ... Avenue de Paris, et ce, à Mme Simone Mamou, épouse Albert Madar, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr
    ... sociale ou à tout autre objet similaire ou connexe. **Durée** : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 8·fr
    ...Propriété Industrielle, Madame Simone Halaunbrenner née Morin deme...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 29·fr
    ...e superficie de 57 centiares à simple rez de chaussée, comprenant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 12·fr
    ...Ce mélange ne pourra, en aucun cas, être dénommé simplement « huil...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 25·fr
    ...atuts, et seront entièrement assimilées aux actions anciennes; Le...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 36·fr
    ...'objet ci-dessus et tout objet similaire ou connexe. Durée : Quat...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 18·fr
    ...- Plans simplifiés d'immeubles ruraux. - Plans parcellaires. - Pla...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    ...l’intéressé est bachelier ou assimilé. 3) L’original de l’avis fa...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 9·fr
    ...unisie, soit par les autorités similaires habilités à l'étranger -...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 3·fr
    ... qu'avec les autres organismes similaires dans le monde. Art. 7. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 27·fr
    ...pour le surplus elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...i que toute activité annexe et similaire s'y rattachant, a été con...