Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2024 / N°123·page 7·fr
    ...La propriété objet du titre foncier n°528839 Nabeul dénommé «Mabro...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 4·fr
    ...à compter du 1er février 1968 Mabrouk ben Amar El Naas, à compter ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions contraires au présent décr...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 15·fr
    ...pter du 2 décembre 1975 Kamei Mabrouka, à compter du 3 décembre 19...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 34·fr
    ...titre n°4745 Bizerte dénommé "Mabrouka 1483", titre n°4680 Bizerte...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 12·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°137·page 11·fr
    ...enine ville et Takeiddine Ben Mabrouk Hallek en sa qualité d'acqué...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 23·fr
    ...sation le 4 décembre 2008) Mr Mabrouk Knafou CIN 03220032 habitant...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 9·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 8·fr
    ...— Les dispositions du décret n° 77-91 du 24 janvier 1977 sont abro...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 10·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions réglementaires contraires et n...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 8·fr
    ...té susvisé du 3 juin 1987 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 47·fr
    ...Madame Mabrouka Bent Abdallah Benabdallah épouse Ahmed Benrchid CI...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 20·fr
    ... 25 novembre 2002 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 11·fr
    ...vembre 1950 (6 safar 1370) est abrogé. **ART. 3.** — Le présent a...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 10·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté susvisé du 18 mai 1961 (4 dont hijja 1380), ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 9·fr
    ...Khelifa Ben Mabrouk, Ouvrier au Service des Forêts à Tunis. Manso...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 7·fr
    ... du 1er juin 1968 Mohamed Ben Mabrouk Dorboz, à compter du 1er nov...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 25·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 12·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées et nota...