Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 8·fr
    ...ies et qu'il est affecté à l'habitation à concurrence des trois qu...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 28·fr
    ...mprend un immeuble à usage d'habitation et un garage. Mise à prix...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 21·fr
    ...Une maison de usage d'habitation non immatriculée sise à Bizerte 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec un ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 16·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 38·fr
    ...iquidation de vente Maison d'habitation Cabinet de Maître Amor Cha...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ### Décretons : **ARTICLE ...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 9·fr
    ...BH Bank (ex Banque de l'habitat), société anonyme, immatriculée au...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 18·fr
    ...- le 2ème étage à usage d'habitation occupé par les défenderesses....
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 20·fr
    ...prenant une maison à usage d’habitation, ouvrant vers le sud, un e...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 52·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 19·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à Bortal Haider, Ks...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 19·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation entourée d'un jardin d'une...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 6·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - un représentant du ministèr...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 7·fr
    ...rouvent des locaux à usage d'habitation de type isolé bâtis sur de...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 37·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH), S.A. en la personne de son représentant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 22·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation et 1 puits située à Tindja...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 17·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, rue d'Angleterre, n° 12, a d...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 26·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation d'une contenance dénoncée ...