Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 36·fr
    ...- La construction d'immeubles à usage principal d'habitation, d'en...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...l a été édifiée une maison d'habitation de 4 pièces, un couloir + ...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...emier étage qui s'agit d'une habitation et d'un jardin entourant t...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation avec un pu...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 64·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation avec jardin d'une contenan...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 8·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - Le gouverneur de Kebili - L...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 44·fr
    ...ssage le deuxième en guise d'habitat. 6- Le prix de vente de l'im...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr
    ...oire de l'équipement et de l'habitat et le secrétaire d'Etat auprè...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 4·fr
    ...urs et jardins attenants aux habitations. Art. 6. — Les terrains ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 2·fr
    ...701 ### SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT AV...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 14·fr
    ...ain renfermant des maisons d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr
    ...aux commerciaux et à usage d'habitation ainsi que l'exploitation d...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 36·fr
    ...Il est limité du côté Sud par une route, du côté Est par l'habitat...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un verg...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 14·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat après examen des dossiers de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 8·fr
    ...local à usage artisanal ou d'habitation ou dans une propriété clôt...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 14·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ### Décrétons : ARTICLE PR...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 35·fr
    ... selon cahier des charges : Habitation de 305m² de superficie se ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 39·fr
    ...la créance de la BANQUE DE L'HABITAT suite au contrat de cession d...