Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 32·fr
    ...e sur lequel sont bâtis une construction à usage d'habitation (s+3...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 54·fr
    Au coin sud est existe une construction de deux étages identiques ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 15·fr
    ...5), portant organisation administrative du territoire de la Républ...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 50·fr
    ... sur lequel est édifiée une construction de 452,4 m² bâtis composé...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 35·fr
    ... jours suivant l'horaire administratif - Pour de plus amples rense...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 49·fr
    ...s des procès ainsi que l'enregistrement procès de vente. - La vent...
  • Annonces Légales·2011 / N°107·page 13·fr
    ...l'indépendance de la magistrature - améliorer les conditions des j...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 43·fr
    ...ie n°5 entouré de nouvelles constructions commerciale et d'habitat...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 12·fr
    ...liques d'un immeuble non enregistré Etude de Maître Eliheouel Moh...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 2·fr
    ... Bancaire de Commerce et l'Industrie, en la personne de son représ...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 15·fr
    ...l'Administrateur de l'I.O.R.T
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 16·fr
    ...« Jamsoura », consistant en un terrain de construction, située à D...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 36·fr
    ...ur laquelle est édifiée une construction composée d'un rez-de-chau...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 13·fr
    ...l'institut supérieur de la magistrature, dont les noms suivent, so...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 14·fr
    ...22 du Cadastre de Souk El Arba, zone II secteur H; A l'Est : Oued ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 47·fr
    ...it terrain, nu valable à la construction, est délimité au nord et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 22·fr
    ...33980 renfermant une construction située à Hammam-Sousse, d'une co...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 22·fr
    ... financer son activité et de restructurer sa dette en lui octroyan...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 19·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 46·fr
    ...Les étrangers doivent être munis des autorisations administratives...