Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 37·fr
    ...route de Aghir à Taguermes A l'Ouest Yahia Berriche, Salem et Amo...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 15·fr
    ... 16 décembre 1965 Mme Mounira Berriche, à compter du 16 décembre 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 3·fr
    ...4.** — Le régime de la répartition du territoire, respectivement e...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...Société Ali Berrich et Compagnie, créée par acte s.s.p. enregistré...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 9·fr
    ...assi ben El Hadi M'hamed Kriouane et Berriche, Société El Djazira.
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 5·fr
    ...au sein des 4 arrondissements territoriaux ci-après : - Arrondiss...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 12·fr
    ...ires pour exercer sur tout le territoire de la République. Art. 6...
  • Journal Officiel·1985 / N°052·page 5·fr
    ...rateur conseiller sur tout le territoire de la République. B — Le...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 30·fr
    ...« Erriadh »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 3·fr
    ...cer ses fonctions sur tout le territoire de la République; b) est ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 5·fr
    ...Immeuble sis à la cité Erriadh actuellement et Dharb El Beb ou Ksa...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 7·fr
    ...t interdits sur l'ensemble du territoire, sous peine des sanctions...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 14·fr
    ...Un fossé, derrière lequel, Mohamed ben Ali Boumaïza. 2° La moitié...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 6·fr
    ... services publics sur tout le territoire de la République. B) Pou...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 18·fr
    ...tions d'opérateur sur tout le territoire de la République. B. — P...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ...rganisation administrative du territoire de la République, ensembl...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 30·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Erriadh V »; b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 11·fr
    ...tte mesure doivent quitter le territoire tunisien au plus tard le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 5·fr
    ...cer ses fonctions sur tout le territoire de la République; b) est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 66·fr
    ...a, demeurant au Bardo 39, Cité Erriadh, et ce dans un délai de 20 ...