Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 12·fr
    ...pour les bâtiments à usage d'habitation, et de deux ans pour le re...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 15·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 12·fr
    ...ractère agricole contient un habitat et des oliviers mures, n° de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 11·fr
    ...« Ardh El Ouhichi », consistant en une maison d'habitation, située...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 43·fr
    ...« Dar El Hechemi El Mazeg», consistant en une maison d'habitation,...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 4·fr
    ...r et de l'équipement et de l'habitat ; Vu l'avis du tribunal admi...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 16·fr
    ...e de constructions à usage d'habitation et d'exploitation dont une...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr
    ...bouq comprenant une maison d'habitation, limitée : au Sud : une ro...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 12·fr
    ...Local à usage d'habitation sis rue Abdallah Ibn Siraj Tabbène Kair...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 33·fr
    ...2°) Une parcelle de terre comprenant deux maisons d'habitation, un...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 22·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## AVIS ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 23·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, a demandé l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 8·fr
    ...e quelques pieds d'oliviers, habitation dont le partage avait eu l...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 49·fr
    ...ndroit est convenable pour l'habitation. L'immeuble est limité à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 11·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Bizerte, rue du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 31·fr
    ...t une construction à usage d'habitation rez-de-chaussée surélevé d...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 28·fr
    ...- Une étable - Une villa d'habitation - Un puits équipé d'un moteu...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 50·fr
    ...La 1/2 indivise d'une maison vétuste à usage d'habitation inhabité...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 91·fr
    ...inistre de l'équipement de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 12·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Arrête : ARTICLE PREMIER. ...