Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 7·fr
    ...Par arrêté du Ministre de l'Intérieur du 18 septembre 1973 : Il e...
  • Annonces Légales·2026 / N°080·page 9·fr
    ...Une construction composée de deux étages a été édifiée sur ledit t...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 10·fr
    ...emaine pendant l'horaire administrative. 2023S00343VEPA1 ## Vent...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 23·fr
    ...ne façon continue dans l'Administration, justifient de plus de 10 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 25·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 2·fr
    ...élibération du Conseil d'Administration de la Banque Centrale de T...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 19·fr
    ...e l'Ariana sis à la cité administrative, et ce, le lundi, 14 septe...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 36·fr
    ...La construction est ancienne. **Partie Saisissante** : Monsieur ...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non enregistré, consistant en un local com...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 29·fr
    ...à la parcelle n°43 de plan cadastre. Cette propriété se constitue ...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 9·fr
    ...à leur inventaire à leur administration et à leur partage entre le...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 14·fr
    ... la semaine aux horaires administratifs. Pour de plus amples rens...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 12·fr
    ...pour couvrir les frais d'administration, est fixé à 12 %, réserve ...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 2·fr
    ...n, ainsi que les frais d'enregistrement de jugement d'adjudication...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 41·fr
    ... la semaine aux horaires administratifs. - Pour de plus amples ren...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 6·fr
    ...10.** — La distribution des prix se fait solennellement en présenc...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 28·fr
    ...enant une villa en cours de construction, d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 56·fr
    ...nt au 1er étage en cours de construction d'une superficie couverte...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 16·fr
    ...La construction est en état moyen et se caractérise par sa bonne p...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 9·fr
    ...bilière de Tunisie, pour la construction de logements ouvriers; V...