Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 43·fr
    ...Maître Aleya Abid, 39 Avenue du Japon Montplaisir 1073 Tunis. 4- ...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 37·fr
    ...2016407956VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 49·fr
    L'immeuble saisi : 1- Lieu : L'immeuble est situé à Radès objet d...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 11·fr
    ...Prix de vente, marchandises rendues chez le consommateur (livraiso...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 14·fr
    ...essais, classification des sols, essais de portance. Les remplais...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 50·fr
    ...Partie saisie: Mme Mariam Saidane demeurant 1 Rue Farabi, Al Omra...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 14·fr
    ...Frais : tous les frais de jugement seront supportés par l'acheteur...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 18·fr
    ...Les charges réelles et les prénotations grevant l'immeuble saisi :...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 18·fr
    ...4/ Pour prendre connaissance du cahier des charges, s'adresser au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 64·fr
    ...'exploitation | | | | Encaissements reçus des clients | 570 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 5·fr
    ...Le créancier saisissant susnommé à un prix de trente cinq mille di...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 56·fr
    ...L'immeuble saisi à vendre : Le bien saisi fait l'objet du titre f...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 52·fr
    ...cinq cent vingt huit mille dinars (528.000.00 .DT) outre les frais...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 8·fr
    ...Transferts à titre de frais de scolarité et d'installation exposés...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 39·fr
    ...(56.904,400 DT) outre les frais de poursuite et les frais d'expert...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 42·fr
    ...Le débiteur saisi : Abdelhak Sais demeurant à la rue de la Libye ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 48·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble objet de la saisie c...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 27·fr
    ...corporelles et incorporelles | 185 664 | 275 416 | | Encaissemen...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr
    ...3) Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble objet de la saisie...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 11·fr
    ...**Saisie exécutive :** Procès-verbal de renouvellement d'une saisi...