Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 14·fr
    ...icule jusqu'à ce que le contrevenant se soit mis en règle | Articl...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 26·fr
    ...Henchir Bechater, consistant en 5 parcelles comprenant une maison ...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 41·fr
    ...son R C est d'une superficie de 181 contenant un boutique et une m...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 31·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison en cours de constr...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 37·fr
    mamet d'une contenance de : 160 m2 environ Le requérant déclare :...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 16·fr
    ...un magasin appartenant au requérant sur partie, le T.F. 48.805 sur...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 31·fr
    ...77 | 88 837 | Décaissement provenant de l'acquisition d'immo corpo...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 22·fr
    ... en une parcelle de terre comprenant une maison d'habitation situé...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 36·fr
    ...Jenane Mihoub. A l'Est : Pareillement. Au Nord : Pareillement. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 38·fr
    ...El Hajra Zarka, consistant en une terre nue comprenant une farbiqu...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 60·fr
    ... | | | | Décaissements provenant de l'acquisition d'immobilisa...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 14·fr
    ...Un bassin de 300 m³ de contenance pour la collecte de l'eau extrai...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 35·fr
    ...Khedija, consistant en une parcelle de terre comprenant une maison...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 34·fr
    ...e cantonale de Gafsa d'une contenance de 14 ha Le requérant décla...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 31·fr
    ...2) La totalité d'un jardin sise au lieu sus-indiqué comprenant sep...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 17·fr
    ...Habous Ben Fija appartenant actuellement à Younès Ben Ali Ben Moha...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 35·fr
    Mahdia, Justice Cantonale de Mahdia, d'une contenance de : 1600 m2...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 44·fr
    ...Paonena « en remplacement de Monsieur Joseph François Paonena, déd...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 57·fr
    ...18 301 | | Décaissements provenant des acquisitions des immobili...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 2·fr
    ... d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieur...