Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 29·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 11·fr
    ...— Lorsque l'existence de la Peste Bovine est confirmée dans un pay...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 30·fr
    ...Karima Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 43·fr
    ...Le prix est fixé à soixante dix mille dinars (70.000.000). Date, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 8·fr
    ...un immeuble de 9,70 m de longueur de l'Est à l'Ouest, de 6,90 m du...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 10·fr
    ...La superficie de l'étage est d'environ 143 m². Il est limité du s...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 26·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud-Est : Le T.F. 55.104. Au Sud-Ouest...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 46·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Laroussi Ghannouch A l'Est : Ameur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 29·fr
    ...A l'Est : Pareillement. Au Nord : T.F. 4813. A l'Ouest : Réquisiti...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 27·fr
    ...A l'Est : Naceur ben Naceur Bouzemita; A l'Ouest et au Sud : Hadj ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 39·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mejiz et Amor Djedidi A l'Est : Un ...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 21·fr
    ...Dar Lakhous Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 22·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 24·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 19·fr
    ...Une rue, A l'Est, au Nord et à l'Ouest : La Municipalité de Jemmal...