11 676 résultats pour ""GIT""
- Journal Officiel·1982 / N°055·page 18·fr...vir les prestations dont il s'agit au lieu où l'intéressé réside, ...
- Journal Officiel·2018 / N°095·page 28·fr...(CSA), soit un trait unique longitudinal continu barrant au moins ...
- Annonces Légales·2005 / N°001·page 3·fr...Il s'agit d'une villa sise à la rue 10020 n° 11, El Ouardia Tunis ...
- Journal Officiel·1990 / N°080·page 48·fr...40G32'80", longitude : 7G52'92", carte de Gaâfour au 1/50.000e. L...
- Annonces Légales·2020 / N°008·page 15·fr...Il s'agit de la moitié indivise d'une villa ancienne au rez-de-cha...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 16·fr...L'immeuble dont s'agit a été saisi par commandement saisie de Maît...
- Journal Officiel·1957 / N°033·page 3·fr...38 G, 44.490; longitude : 8 G, 2.554 (Carte de Makary). La limite...
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 18·fr...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
- Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr...Il s'agit de la propriété numéro 4333 Ben Arous dénommé «Aicha» si...
- Annonces Légales·2020 / N°055·page 10·fr...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
- Journal Officiel·2006 / N°081·page 36·fr...Il est dénommé autorisation d'importation lorsqu'il s'agit de prod...
- Annonces Légales·2011 / N°010·page 26·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole couvrant 10 h. Mise à prix...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 3·fr...Lorsqu'il s'agit d'une œuvre dont la confection nécessite la colla...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 9·fr...Toutefois, s'il s'agit d'un enfant mort-né, il est exigé la produc...
- Annonces Légales·2004 / N°015·page 2·fr...Il s'agit d'un terrain de 801m² situé à la nouvelle Ariana angle R...
- Annonces Légales·2022 / N°059·page 8·fr...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°23565...
- Annonces Légales·2023 / N°069·page 14·fr...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain agricole de forme oblique...
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr...Il s'agit de la moitié indivise (451.5 parts) de l'immeuble objet ...
- Annonces Légales·2025 / N°132·page 13·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°37...
- Annonces Légales·2010 / N°052·page 48·fr...IL s'agit des parts indivises soit 46000/50000 dans l'immeuble obj...