Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 30·fr
    ...La part indivise du poursuivi est de 3221,21 m² part de la totalit...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 6·fr
    ...- Le prix des parts indivis du terrain objet du titre foncier n°22...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 4·fr
    ...- Les parts indivises constituent 66 parts de la propriété dénommé...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 7·fr
    ...1) Le requérant pour 1/2 indivise 2) Son épouse Naïma Bent Hamouda...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 46·fr
    ...parts indivises dans l'immeuble dénommés : Lamia - objet de titre ...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 37·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en 14 parts indivises de la division de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 12·fr
    ...1/Etats financiers individuels - Lecture et discussion du rapport...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 14·fr
    ...Au vue de ceci la mise à prix de la totalité des parts indivises p...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 7·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 64·fr
    ...Il lui appartient 375.45 part indivises de 9272 parts totale. C'e...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 53·fr
    ...Les parts indivises soient 7.903,6666/23711 dans l'immeuble dénomm...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 38·fr
    ...Toutes les 100 parts indivises objet du TF n°17180 /109883 Tunis d...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit la moitié (3 Ha 34 are 10 ca)...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 4·fr
    ...Il s'agit des parts indivises au nombre de 262,5/2400 dans la prop...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 10·fr
    ...- Une hypothèque volontaire concernant la totalité des parts indiv...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 47·fr
    ...La totalité de la part indivise, estimée à la moitié de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 9·fr
    ...5484,125 parts dans l'indivision des 43873 parts de l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 46·fr
    ...Consiste à la moitié indivise de deux garages d'une superficie tot...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 10·fr
    ...**Le respect des droits et libertés publiques et individuelles** :...