Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2008 / N°048·page 11·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 68·fr
    ...clu entre l'établissement et l'agence tunisienne de la formation p...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 9·fr
    ... les services spécialisés de l'Agence technique des transports ter...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 127·fr
    ...- Quittance de paiement des droits exigés délivrés par l'Agence Te...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 5·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence de réhabilitation et de réno...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 15·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence d...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 8·fr
    ...inistrative et financière de l'agence nationale de protection de l...
  • Journal Officiel·1986 / N°003·page 3·fr
    ...tion et le fonctionnement de l'agence tunisienne de coopération te...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 58·fr
    ...| | | | | Equipement de l'agence de prospection de l'eau | 1 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 1·fr
    ...221 Nomination des membres du conseil d'administration de l'agence...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 8·fr
    ...- l'agence tunisienne de l'emploi, - l'agence tunisienne de la fo...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 18·fr
    ...- Coordonner avec l'agence nationale des fréquences l'octroi des f...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 6·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'agen...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 21·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2001 / N°054·page 33·fr
    ...Un représentant de l'agence nationale de la protection de l'enviro...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 14·fr
    ...roit de préemption réservé à l'Agence Foncière Industrielle à Mégr...
  • Journal Officiel·2025 / N°103·page 3·fr
    ...2068 - Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'Agence ...
  • Journal Officiel·2006 / N°056·page 1·fr
    ... la République Tunisienne et l'Agence Française de Développement p...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 26·fr
    ...lois fonctionnels au sein de l'agence de protection et d'aménageme...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 26·fr
    ...lois fonctionnels au sein de l'agence de protection et d'aménageme...