Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 779 résultats pour ""LA MER""
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr
    ...t de tous produits du sol, de la mer ou dérivés. Siège Social : T...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ...à l'habillement, au cuir et à la mercerie; toutes opérations ou pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 41·fr
    ...ui située à Essouani, près de la mer, Banlieue de Monastir, Gouver...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...Lorsqu'un navire, immatriculé en Tunisie, arraisonné à la mer, est...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 12·fr
    ...ptembre 1969 Mademoiselle Jamila Merchaoui, à compter du 1er septe...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...ous sa souveraineté y compris la mer territoriale ainsi que les zo...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 11·fr
    ...Elle est entourée d'un jardin et située sur le bord de la mer Supe...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 20·fr
    ...on irrigable, sise au bord de la mer, au Sud de Nabeul, dans un en...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 33·fr
    ...t sur une véranda donnant sur la mer avec un grand couloir puis un...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 12·fr
    ...une base posée sur le fond de la mer. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 16·fr
    ...ond de l'eau, c'est-à-dire de la mer des lacs ou des rivières, com...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...est limité par le littoral de la mer. Ce jardin renferme deux pièc...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 48·fr
    ...le rivage de la mer de Sidi Mechrig, la Borne (32) du Titre Foncie...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 21·fr
    ...le, située sur le littoral de la mer. **Poursuivant** : M. Lucien...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...le rivage de la mer; Au Nord : un chemin après lequel se trouve u...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr
    ...le, située sur le littoral de la mer. **Poursuivant** : M. Lucien...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 21·fr
    ...ed Yban, limitée à l'Est, par la mer et sur les autres côtés par l...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...* Toute la Mercerie en Gros *, au capital de 1.200 Dinars, siège s...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ...es et de tous les produits de la mer, ainsi que l'achat la vente e...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 25·fr
    ...ayant son siège à Barrio de la Meroed s/n, Estella (Navarra) (Espa...