...88 portant fixation du montant maximum du coût des investissements...

...Le recours à la liste complémentaire prend fin dans un délai maxim...

...dent dans la limite d'un délai maximum de 7 jours de la date de la...

...12,250% — MAXUS TUNISIA : 12,250% — ABERFORD RESOURCES : 6,125%. ...

...imale de la propriété | Limite maximale de la propriété | | --- |...

... renouvelable deux (2) fois au maximum. ## Par arrêté de la minis...

...lafond de vingt (20) points au maximum, et avec l'approbation du c...

...- la bonification d'une note de dix (10) points au maximum pour ce...

...L'âge maximum est apprécié à compter du premier jour d'inscription...

- l'exclusion temporaire pour une période maximale de six mois ave...

... maximal d'occupation du sol est fixé à 0,4, - le pourcentage maxi...

...- un extrait du casier judiciaire délivré depuis un an au maximum,...

...aration, un exposé d'une durée maximale de dix minutes (10 mn) por...

...ernorat du lieu, dans un délai maximum d'un mois, à compter de la ...

...renouvelable une seule fois au maximum. Art. 13 - Le conseil d'ét...

...- Le montant maximum annuel de la taxe sur les établissements à ca...

...Les montants maximums de la prise en charge par le programme, au t...

...a/ Le montant maximal de l'aide financière à l'audit : vingt mille...

...l'exclusion de l'institut pour une période maximum d'un mois, 4. l...

Au terme du délai maximum d'un mois après la date de proclamation ...