Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 166 résultats pour ""RIO""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 16·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années prenant ...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 21·fr
    ...Priorité : Brevet déposé aux États-Unis d'Amérique le 15 octobre 1...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 4·fr
    ...atée du 16/10/2012, pour une période de six mois renouvelable. Pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 30·fr
    ...Priorité du brevet autrichien du 6 février 1968 N° 1208/69 et prio...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 14·fr
    ...(Priorité du Brevet Français déposé le 3 janvier 1963 sous le N° 9...
  • Journal Officiel·1996 / N°103·page 10·fr
    ...Suite à cette extension, la durée de validité de la période initia...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 14·fr
    ...| Grades | Montant global de la majoration durant la période 1996...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 47·fr
    ...Le gestionnaire a la possibilité d'établir des documents périodiqu...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 4·fr
    ...s femmes et les enfants, une période de repos de nuit et un interv...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 5·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de cinq (05) années pren...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 51·fr
    ...Priorité : Brevet sans priorité. Cette invention est caractérisée...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 7·fr
    ...François Guilluy, pour une période de trois ans en tant que nouvea...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 14·fr
    ...Priorité : Sans priorité. Cette invention est caractérisée, par u...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 15·fr
    ...Durant la période de délai-congé et jusqu'au moment où un nouvel e...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 22·fr
    ...Pendant la période de délai-congé et jusqu'au moment où un nouvel ...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 23·fr
    ...Cette répartition est effectuée au prorata de la durée des période...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 21·fr
    ...(Priorité du brevet déposé en France sous le N° 4992 le 3 juillet ...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 9·fr
    ...rès l'âge de 60 ans pour une période d'une année, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...meurant à Kairouan, pour une période de cinq mois commençant le 1e...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 18·fr
    ... le terme « périodes d'assurance » désigne les périodes de cotisat...