Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 68·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 7·fr
    ...- Télécommunications - Services Postaux et Financiers - Transports...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 32·fr
    ...# MINISTERE DU TRANSPORT Arrêté du ministre du transport du 17 oc...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 17·fr
    ...- les demandes d'octroi d'autorisations de transport public routie...
  • Annonces Légales·2021 / N°065·page 7·fr
    ...Association sportive «CAPSA SPORT» Classification : Mini Foot Ob...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 50·fr
    ...Cependant, certaines spécificités du secteur sportif nécessitent l...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 10·fr
    ...nsport du gouvernorat de Sfax relevant du ministère du transport. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 61·fr
    ...La Direction Régionale relevant de l'Agence Technique des Transpor...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 63·fr
    ...La Direction Régionale relevant de l'Agence Technique des Transpor...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 3·fr
    ...t des Sports ARRETE du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 22·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la loi n° 69-31 du 9 mai 1969, porta...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 10·fr
    ...Transports). **Nous, Habib Bourguiba, Président de la République ...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 1·fr
    ...s animateurs sportifs relevant du ministère des sports au titre de...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 12·fr
    ...Exploitation dans le transport terrestre et maritime : Les études...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 18·fr
    ...eurs sportifs relevant du ministère de la jeunesse, des sports et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 8·fr
    ...Elle s'engage également à participer à diverses compétitions sport...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 22·fr
    ...## Chapitre II ## Des diplômes nationaux en métiers des sports ##...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 27·fr
    ...4 - Sont fixés par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports e...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 68·fr
    ...Article premier - Il est ouvert au ministère du transport un conco...
  • Journal Officiel·2010 / N°060·page 15·fr
    ...(nouveau) - Les inspecteurs de l'éducation physique et des sports ...