Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 16·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai maximum de 20 jours ...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 6·fr
    ...Les oppositions sont recevables au cabinet Maître Najoua Bettaieb ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 28·fr
    ...rficie totale de 10000 m² cultivable. L'immeuble contient deux bât...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 31·fr
    ...Les oppositions sont recevables au domicile de l'acquéreur au 114 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 33·fr
    ...Les oppositions seront recevables au cabinet de Maître Jemel avoca...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 7·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans les vingt jours, à compter de...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 10·fr
    ...dépendance - Soliman, sont recevables pendant vingt jours à partir...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 6·fr
    ...Aucun recours n'est recevable contre les décisions qu'il aura pris...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 40·fr
    ...Toutes les oppositions sont recevables entre les mains de la vende...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 23·fr
    ...nt être faites à peine d'irrecevabilité et de forclusion, entre le...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 36·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours dès la p...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 18·fr
    ...Ils doivent être également alimentés en eau potable et un lavabo e...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 10·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours dès la p...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 27·fr
    ...Les oppositions sont recevables au Local du fonds de commerce sus-...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 29·fr
    ... peine de déchéance et d'irrecevabilité. Le présent Avis a été pu...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 46·fr
    ...Les oppositions sont recevables au local du fonds de commerce à ro...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 35·fr
    ...Les oppositions sont recevables entre les mains du rédacteur du co...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 37·fr
    ...Toute opposition est recevable au fonds sis au Boulevard de la Rép...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 11·fr
    ... 2 douches, 3 toilettes et 5 lavabos. Le 1er étage d'une superfic...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 7·fr
    ...Les oppositions éventuelles seront recevables à l'étude du rédacte...