Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 38·fr
    ...rès la publication du présent avis au Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Bir Kassaâ S.T.P. »...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 15·fr
    ...a) Soit dans les conditions prévues à l'avis n° 682 pour l'exécuti...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 22·fr
    ...# AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (P...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 7·fr
    ...2.** — Au cours de la nouvelle période visée à l'article premier c...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ...## AVIS N° 13189 Suivant procès verbal dressé le 18 mars 1975 à 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 22·fr
    ...- sont abrogées les dispositions du décret sus-visé n° 79-676 du 2...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 13·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ### AVIS (Application des di...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 56·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ouassim, située à Sak...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 7·fr
    ...rgé des fonctions de chef de division Arabie Saoudite, Koweït et E...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 30·fr
    ...2024R03057DIVD2 ## Avis Assia Bent Abed Slem Ayedi annonce que l...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar El Ouns située à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 13·fr
    ...- Les dossiers des demandes visées aux articles 1 et 2 du présent ...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 41·fr
    ...ENGAGEMENTS EN DEVISES ENVERS LES I.A.T Ce poste abrite les avoir...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 19·fr
    ...2005D0022SURLB1 # ACTES ADMINISTRATIFS ## AVIS AU PUBLIC ## MIN...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 64·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public Mr Maktouf Ben Mhamad Elbahri Elhamdi...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 22·fr
    # ACTES ADMINISTRATIFS ## Avis au public Le public est informé q...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 18·fr
    ...— Les contrats de vente ferme doivent être préalablement visés par...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 58·fr
    ...rovisions pour risques | (II-3) | 500 000 | | | | PA3 PROVISIO...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Soubhii située ...