Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 971 résultats pour ""STR""
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr
    ...dina, un terrain à usage de construction d'une superficie de 28,5 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 26·fr
    ...e cordon, de bourrelets, de plastrons, de tiges mocassin | | V |...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr
    ... des prix, le stockage et la distribution des produits pétroliers;...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 47·fr
    ...-Droit de construction d'un mur mitoyen objet TF n° 21760 inscrit ...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 21·fr
    ...Il se compose d'un terrain sur lequel a été construit un immeuble ...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 7·fr
    ... signé le 20 mai 2002 et enregistré à la recette des finances d'El...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 2·fr
    ...it réglementaire entre deux constructions sur laquelle est édifiée...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 14·fr
    ... Sousse, quartier dit « Les Constructions du Sud », dont l'immatri...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 29·fr
    ...Tous les jours selon l'horaire administratif et pour plus de rense...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 23·fr
    ...el est édifié des anciennes constructions consistant en deux maiso...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 31·fr
    ...iodique mentionnés dans un registre qui sera présenté à l'autorité...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 4·fr
    ...un immeuble dans un état de construction moyen, ayant les murs en ...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 35·fr
    ...st impasse conformant trois constructions de bâtiments: 1/ Le pre...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 35·fr
    ...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 45·fr
    ... superficie 88m² sur la est construite une maison traditionnelle. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 37·fr
    ...le sur lequel est bâtie une construction exploitée par des tiers c...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 5·fr
    ... Vu l'avis du Conseil d'Administration de l'Office des Céréales, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 2·fr
    ...iné 760 NOMINATION d'un Administrateur représentant l'Etat auprès...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 32·fr
    ...Habib Ben Mahmoud Kobbi, détaillant de matériaux de construction, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 9·fr
    ...Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 14 mai 1970 : Il est mis...