275 971 résultats pour ""STR""
- Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr...dina, un terrain à usage de construction d'une superficie de 28,5 ...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 26·fr...e cordon, de bourrelets, de plastrons, de tiges mocassin | | V |...
- Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr... des prix, le stockage et la distribution des produits pétroliers;...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 47·fr...-Droit de construction d'un mur mitoyen objet TF n° 21760 inscrit ...
- Annonces Légales·2025 / N°143·page 21·fr...Il se compose d'un terrain sur lequel a été construit un immeuble ...
- Annonces Légales·2004 / N°168·page 7·fr... signé le 20 mai 2002 et enregistré à la recette des finances d'El...
- Annonces Légales·2005 / N°085·page 2·fr...it réglementaire entre deux constructions sur laquelle est édifiée...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 14·fr... Sousse, quartier dit « Les Constructions du Sud », dont l'immatri...
- Annonces Légales·2011 / N°095·page 29·fr...Tous les jours selon l'horaire administratif et pour plus de rense...
- Annonces Légales·2018 / N°001·page 23·fr...el est édifié des anciennes constructions consistant en deux maiso...
- Journal Officiel·2001 / N°005·page 31·fr...iodique mentionnés dans un registre qui sera présenté à l'autorité...
- Annonces Légales·2004 / N°094·page 4·fr...un immeuble dans un état de construction moyen, ayant les murs en ...
- Annonces Légales·2010 / N°017·page 35·fr...st impasse conformant trois constructions de bâtiments: 1/ Le pre...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 35·fr...rcelle de terre propre à la construction d'une contenance dénoncée...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 45·fr... superficie 88m² sur la est construite une maison traditionnelle. ...
- Annonces Légales·2012 / N°120·page 37·fr...le sur lequel est bâtie une construction exploitée par des tiers c...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 5·fr... Vu l'avis du Conseil d'Administration de l'Office des Céréales, ...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 2·fr...iné 760 NOMINATION d'un Administrateur représentant l'Etat auprès...
- Annonces Légales·2007 / N°053·page 32·fr...Habib Ben Mahmoud Kobbi, détaillant de matériaux de construction, ...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 9·fr...Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 14 mai 1970 : Il est mis...